EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne garantit aucunement l’actualité, la justesse, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. L’auteur décline toute responsabilité quant à des dommages de type matériel ou incorporel causés par l’utilisation ou l’inutilisation des informations offertes ou encore par l’emploi d’informations erronées et incomplètes, et toute réclamation dans ce cadre est exclue dans la mesure où il ne peut être prouvé que l’auteur a agi sciemment ou par négligence grossière. Toutes les offres sont sans engagement d’aucune part. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter, de supprimer des parties du site ou l’offre entière sans préavis spécial ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens hypertextes

En cas de renvois directs ou indirects sur des sites Web externes (« liens hypertextes ») qui se trouvent en-dehors du domaine de compétence de l’auteur, une responsabilité serait assumée exclusivement si l’auteur avait connaissance des contenus de ces sites et qu’il lui serait techniquement et raisonnablement possible d’empêcher l’utilisation de contenus qui s’avéreraient illégaux. Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’à la date de création des liens hypertextes, aucun contenu illégal n’était reconnaissable sur les sites en question. L’auteur n’a aucune influence sur la composition actuelle et future, les contenus ou les droits de propriété intellectuelle des sites reliés. C’est la raison pour laquelle il se distancie explicitement de tous les contenus des sites reliés qui ont été modifiés après la création des liens hypertextes. Cette constatation vaut pour tous les liens et renvois créés au sein de sa propre offre Internet ainsi que pour toutes les entrées saisies par des tiers dans des livres d’or, forums de discussion, bibliographie et références, listes de diffusion mis sur pied par l’auteur et dans toutes les autres formes de banque de données dont le contenu peut être modifié de l’extérieur (droits d’écriture externes). Le fournisseur des sites vers lesquels le lien hypertexte est établi est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, en particulier, de tous les dommages causés par l’utilisation ou l’inutilisation des informations offertes de la sorte, et non celui qui se contente de créer des liens hypertextes vers les publications concernées.

3. Droit de propriété intellectuelle et des marques

L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits liés à la propriété intellectuelle des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’employer des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou d’avoir recours à des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dénués de droit de licence.
Toutes les marques nommées au sein de l’offre Internet et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans aucune restriction aux prescriptions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des détenteurs concernés. Une seule mention ne permet pas de conclure que des marques ne sont pas protégées par des droits de personnes tierces ! Le Copyright pour des objets publiés et créés par l’auteur lui-même appartient uniquement à l’auteur des sites. Une reproduction ou utilisation de telles images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

Si, au sein de l’offre Internet, il est possible de saisir des données personnelles ou d’affaires (adresses électroniques, noms, adresses), l’utilisateur divulgue ces données sur une base explicitement volontaire. Le recours et le paiement de tous les services offerts est autorisé, dans la mesure où cela est possible techniquement et raisonnablement, sans fournir de telles données ou bien en indiquant des données rendues anonymes ou un pseudonyme. L’utilisation des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales ou d’autres indications comparables, telles que l’adresse postale, les numéros de téléphone et de télécopie ainsi que les adresses électroniques par des tiers afin d’envoyer des informations non explicitement demandées est interdite. Nous nous réservons expressément le droit d’entreprendre des démarches judiciaires à l’encontre des expéditeurs de messages électroniques dits « spams » (« pourriels ») s’il était contrevenu à cette interdiction.

5. Validité de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle il a été renvoyé à ce site. Si jamais des parties ou des formulations du présent texte ne devaient pas, plus ou ne pas entièrement correspondre au droit en vigueur, les parties restantes du présent document n’en sont pas affectées, que ce soit en ce qui concerne leur contenu ou leur validité.